Naturalisation suisse: Genève, conditions générales

À partir du 1er janvier 2018 ils existent des nouveaux conditions pour obtenir la naturalisation suisse. La nouvelle loi fédérale présente des variations par rapport à la précédente. Si vous voulez déposer une demande de naturalisation suisse à Genève, lisez cet article en profondeur pour découvrir les exigences nationales et cantonales.

Canton Genève: conditions générales

La naturalisation ordinaire concerne les étrangers qui possèdent un permis C et qui ont 10 ans de séjour en Suisse, dont 3 ans au cours des 5 années précédant la demande; alors que la procédure de naturalisation facilitée concerne les conjoints des citoyens suisses et les enfants des parents suisses. Dans cet article nous parlerons sur la naturalisation ordinaire.

Pour le calcul du séjour, les années passées en Suisse entre l’âge de 8 et 18 ans révolus comptent double, cependant le séjour effectif doit avoir duré 6 ans au moins. Consultez le calcul du séjour pour découvrir comment comptent les années passés avec d’autres permis.

Le canton Genève impose 2 ans de résidence effective dans le canton, dont les 12 derniers mois qui précédent la demande et en plus, les candidats sont obligés a résider en Suisse pendant toute la durée de la procédure.

La loi prévoit que vous maîtrisez la langue française (niveau B1 à l’oral et A2 à l’écrit), ainsi que vous disposez des connaissances élémentaires sur l’histoire, la géographie, la politique et les particularités sociales de la Suisse et du canton Genève.

Il y a encore plus des exigences que vous devez tenir en compte, tels que respecter l’ordre et la sécurité public, ne pas compromettre la sûreté intérieure ou extérieure de la Suisse, respecter les valeurs de la Constitution suisse et de la Constitution genevoise, participer de la vie sociale et économique, ne pas dépendre de l’assistance sociale dans les 3 ans précédant le dépôt de votre demande (et pendant toute la démarche) et avoir des attaches avec le canton.

 Naturalisation à Genève: test pour devenir suisse

Le test de naturalisation suisse peut présenter des différences d’un canton et d’une commune à autre. Par exemple, la quantité des personnes au jury peuvent varier de 3 à 9 ou 11, ainsi que la durée de l’entretien. L’objectif de l’audition avec chaque candidat est d’évaluer s’il s’ajuste aux dispositions légales de la Suisse, du canton et de la commune pour devenir suisse. Découvrons ensemble le test de naturalisation à Genève.

Les autorités lirons votre dossier avant de vous recevoir à l’audience. Une fois que vous vous présentez devant eux, ils vous ferons des demandes pour observer votre maîtrise d’une langue officielle (dans ce cas, le français) et vos connaissances civiques, tels que si vous êtes familiarisé avec le système de votation suisse. N’oubliez pas que pour déposer la demande de naturalisation vous devez avoir des compétences écrites du niveau A2 et orales du niveau B1, selon le cadre européen commun pour les langues.

D’un autre côté, l’idée est voir si vous êtes vraiment acclimaté au pays et au canton, de telle manière qu’ils vous demanderons sur géographie, histoire, politique et organisation sociale du pays, du canton et de la commune où vous habitez. L’entretien permettra aux autorités déterminer si vous êtes inserté dans la communauté et accoutumé au mode de vie et aux usages suisses.

En conclusion, le test de naturalisation à Genève est pratiquement un examen de culture générale que vous permettra démontrer vos connaissances et à la fin, devenir suisse.

 

Naturalisation suisse facilitée: Canton Genève

La naturalisation suisse facilitée concerne les conjoints des citoyens suisses et les enfants des parents suisses. Cette démarche permet d’obtenir la citoyenneté suisse grâce à la relation de famille d’un étranger avec un citoyen suisse. Il est important remarquer que la décision se prend au niveau de la Confédération, sans que le canton ou la commune n’ait à examiner la demande. Découvrons ensemble si vous qualifiez pour déposer la demande de naturalisation à Genève.

Conjoint d’un citoyen suisse

Pour initier la demande de naturalisation vous devez avoir  résidé en Suisse pendant cinq ans en tout, dont l’année précédant le dépôt de votre demande et vivre depuis trois ans en union conjugale. Au cas où vous résidez à l’extérieur, le temps en union conjugale augmente a six ans et en plus, vous devez maintenir des liens étroits avec la Suisse.

Il y a d’autres exigences que vous êtes obligé à remplir pour opter à la naturalisation facilitée, tels que respecter la sécurité et l’ordre publics, respecter les valeurs de la Constitution suisse et de la Constitution genevoise et ne pas compromettre la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse.

Jeunes étrangères de la 3ème génération

Les enfants nés en Suisse avec un permis C (autorisation d’établissement) peuvent demander la naturalisation facilitée. La situation est similaire pour les enfants qui ont au moins un parent avec un permis C, un séjour en Suisse de 10 ans et qui a fréquenté l’école obligatoire pendant au moins 5 ans.

Les petits-enfants d’étrangers immigrés en Suisse ont aussi la possibilité d’obtenir une naturalisation facilitée, si au moins un des grands-parents est né en Suisse ou y a acquis un droit de séjour (permis B, C, F, Ci, éventuelle permis L ou A).

Il y a plus des conditions que les enfants doivent remplir, tels qu’avoir fréquenté l’école obligatoire en Suisse pendant au moins 5 ans, être bien intégrés, se communiquer dans une langue nationale (français ou allemand en canton Fribourg), respecter les valeurs de la Constitution et travailler ou être en formation. Attention: la demande de naturalisation suisse doit être déposé avant l’âge de 25 ans révolus dès la loi en vigueur.

Enfants nés á l’extérieur avec un parent suisse

Si l’enfant est né à l’étranger d’une mère qui est citoyenne suisse et avait déjà la nationalité avant de la naissance ainsi que le petit remplis les conditions déjà mentionnés (avoir des liens étroits avec la Suisse, parler français et respecter les lois et la Constitution), il pourra déposer une demande de naturalisation suisse. Les cas des enfants d’un père suisse est radicalement different: selon la nouvelle loi, seules les enfants nés avant le 1er janvier 2006 peuvent former une demande de naturalisation facilitée, s’ils remplissent les conditions décris.

Naturalisation et Test de Naturalisation

Tout ce qu'il faut savoir sur la naturalisation en Suisse